AVIS  D'APPEL  PUBLIC  A  LA  CONCURRENCE 

1.  Identification de l’organisme qui passe le marché :  Commune de NIOZELLES

2.  Adresse : Mairie – 04300 NIOZELLES

3.   Procédure de passation :  Marché en procédure adaptée, article 28 du Code des Marchés Publics

4.   Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour l'extension du réseau d'assainissement et réalisation de la station d'épuration

5.   Montant estimatif du projet : 650 000 euros HT

6.  Description succinte du projet : Réalisation d'un réseau d'assainissement sur 4 000 mètres linéaires et réalisation d'une station d'épuration de 850 EH

7.   Consistance de la mission : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR

8.  Modalités d’attribution :

• La valeur technique des prestations
• Le prix
• Le délai

9. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Déclarations et attestations prévues à l’article 45 du Code des Marchés Publics

10. Lieu où l’on peut retirer le dossier :  -SMDP – Chemin Théophile Farnaud – 04100 MANOSQUE jusqu'au 30 mai 2009

11. Frais de reproduction:  Les frais de reproduction sont à la charge du candidat

12. Lieu et date limite de réception des offres : 30 juin 2009 à 17 h 00 en Mairie de NIOZELLES

Monsieur le Maire – Hôtel de ville  04300 NIOZELLES – Tél 04 92 75 03 33 –

Fax 04 92 75 45 89 - Portable : 06 80 48 51 63