Le Service Public d'Assainissement Non Collectif : SPANC | L'Assainissement Non Collectif | Questions courantes | Les textes de référence relatifs à l'assainissement non collectif
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Qu’est ce que l’Assainissement Non Collectif ?


Arrêté du 6 mai 1996 :

« Par assainissement non collectif, on désigne tout système d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration, l’infiltration et le rejet des eaux usées domestique des immeubles non raccordés au réseau public d’assainissement »

Les eaux usées sont d’abord collectées (1). Elles sont ensuite dirigées vers une fosse qui assure un prétraitement (2) avant d’être réellement traitées (3) par infiltration dans le sol.

La collecte

Toutes les eaux usées de l’habitation (eau des WC, eaux de cuisines, eaux de salle de bain, eaux de machine à laver) doivent être collectées puis dirigées vers l’installation d’assainissement non collectif.

Le prétraitement

Ce prétraitement est en général réalisé dans une fosse, appelée fosse toutes eaux qui recueille donc toutes les eaux usées collectées.

Les matières solides qui se déposent et s’accumulent dans la fosse devront être régulièrement évacuées, au moins tous les 4 ans (sauf circonstances particulières) : c’est l’opération de vidange.

Le traitement et l’évacuation des eaux

A la sortis de la fosse toutes, l’eau est débarrassée des éléments solides mais elle est encore fortement polluée : elle doit donc être traitée.

L’élimination de la pollution est obtenue par infiltration des eaux dans le sol ou dans un massif de sable grâce à l’action des micro-organismes qui y sont naturellement présents.

Les eaux ainsi traitées se dispersent par écoulement dans le sol.